Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURISM IN FRANCE
Christian Pineau

Numéro de dépôt :
96621154
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque TOURISM IN FRANCE

Déposée le 26 mars 1996 par Christian Pineau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « TOURISM IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est Christian Pineau, domicilié(e) 243 chemin de la cigale, 30900 Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Pineau - France.

La marque TOURISM IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621154.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURISM IN FRANCE est expirée depuis le 26 mars 2006.

Christian Pineau a également déposé les autres marques suivantes : KINE ON LINE... HEALTH...ON LINE... , DENTISTES ONLINE... HEALTH...ONLINE... , HOPITAUX ON LINE... HEALTH... ON LINE... , HEALTH ON LINE , PHARMA ON LINE... HEALTH... ON LINE... , INFIRMIERE ON LINE... HEALTH... ON LINE... , CLINIQUE ON LINE... HEALTH... ON LINE... , MNS MEDICAL NET SERVICE , Destination CES , SANTE ON LINE... HEALTH... ON LINE...


Christian Pineau - 243 chemin de la cigale, 30900 Nîmes - France


Christian Pineau - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315981 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Banque de données informatiques, de fichiers. Logiciels et progiciels de communication de données, programmes informatiques. Réseaux à large bande fournissant une connexité numérique pour l'acheminement de services. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton et produits de l'édition en ces matières. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire. Matériels informatiques et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus et d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires à des professionnels ou à des particuliers. Comptabilité. Reproduction de document. Reproduction de document. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques, de banques de données informatiques, de logiciels. Exploitation d'une banque de données administrative. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Traitement de l'information sur tous supports : papier, magnétique, numérique, optique. Entreprises à façon de travaux statistiques ou comptables. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services télématiques de communication et d'interconnexion de données. Transmission d'information contenues dans des banques de données. Serveurs informatiques et services télématiques, transfert d'information par réseaux. Activités multimédia avec traitement électronique du texte, de l'image et du son. Téléservice et transmission de son, texte, données, images et service de courrier électronique. Enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques. Education. Formation. Divertissement sous toutes ses formes, jeux, jouets, jeux de télévision et jeux vidéo. Activités sportives et culturelles. Editions et publications imprimées sous toutes formes et sur tous supports. Diffusion d'informations sur support électroniques existants ou à venir : compact disque, compact disque numérique, ou réseau en ligne. Production de spectacles, de films, de spectacles télévisés et radiodiffusés, de jeux de télévision et de vidéo jeux. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, de jeux ou jeux vidéo électroniques. Accessoire de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Imprimerie. Services d'abonnement à partir de centres serveurs sur réseaux interconnectés. Hébergement et gestion de banque de données avec ou sans abonnement. Achat de services par systèmes de télépaiement sécurisés. Locations de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Programmation pour ordinateurs. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Exploitation d'une banque de données juridique. Services relatifs à la location à bail de droits de reproduction, de diapositives, photographies, d'images digitales, d'illustrations, films, bandes vidéo, disques vidéo, et autres supports ou mémoires numériques. Travaux relatifs à l'obtention de cessions de droits des agences de courtages pour illustrations, photographie, cinéma.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.